Ordre de l'autorité
Ordre de l'autorité
Panneau installé dans un des box d'une station de lavage, ouverte 24h sur 24h, 7 jours sur 7, à la route de Meyrin, à Genève.
L'ordonnance fédérale du 8 décembre 1975 dont il est fait référence ici porte sur les eaux usées. Elle est entrée en vigueur le 1er janvier 1976 et a été plusieurs fois modifiée: le 3 juillet 1985, le 25 septembre 1989, le 27 octobre 1993 et abrogée par un autre texte législatif le 28 octobre 1998.
Photo réalisé avec un Iphone
Vous devez être connecté/-e pour ajouter un commentaire
Pas de commentaire pour l'instant!
https://notrehistoire.ch/entries/EgNBpbp5W2Z
12 juin 2012
Tous droits réservés
418 vues
0 like
0 favori
0 commentaire
2 galeries
Déjà 18,019 documents associés à 2000-2009
Galeries:
112,156
6,998
© 2024 FONSART. Tous droits réservés. Conçu par High on Pixels.
Le Fonds Chappuis à Photo Elysée
Suite à la donation du Fonds Pierre Auguste Chappuis (1888-1980) à la Fondation Plateforme 10 à Lausanne. notreHistoire.ch est allé à la rencontre de Photo Elysée pour mieux comprendre la politique d'acquisition de l'institution. La conservatrice Fanny Brülhart a répondu à nos questions.